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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


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Délibérations

Personnes



Sevin, de, Antoine// 17111210(02)
Titre : Monsieur
Précision : *

Sevin, de, Antoine// 17111215(01)
Titre : Monsieur
Précision : Sa procuration n'étant plus valable depuis la mort de M. de Pennautier, les syndics généraux obtiennent une ordonnance de Basville qui le commet pour recevoir les arrérages des impositions, autorisée par un arrêt du Conseil du 02/11/1711

Sevin, de, Antoine// 17111217(01)
Titre : Sieur
Précision : *

Sevin, de, Antoine// 17111217(02)
Titre : Sieur
Précision : *

Sevin, de, Antoine// 17111217(03)
Titre : Sieur
Précision : *

Sevin, de, Antoine// 17120107(02)
Titre : Sieur
Précision : De Toulouse

Sevin, de, Antoine// (neveu de Pennautier par sa mère) 17120109(02)
Titre : Sieur
Précision : *

Sevin, de, Antoine// 17120115(11)
Titre : Monsieur
Précision : *

Sevin, de, Antoine// 17120118(01)
Titre : Sieur
Précision : Le trésorier de la Bourse avancera sur ses rescriptions les fonds destinés à la construction de l'épi ou billot de Fourques

Sevin, de, Antoine// 17120118(07)
Titre : Sieur
Précision : A remis à l'étapier général deux rescriptions sur le receveur du diocèse de Narbonne